Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARTRES METROPOLE
Chartres métropole

Numéro de dépôt :
4519675
Date de dépôt :
25/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2029
CHARTRES METROPOLE de Chartres métropole

Présentation de la marque CHARTRES METROPOLE

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par Chartres métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARTRES METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est Chartres métropole domicilié(e) Place des Halles - 28000 - Chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chartres métropole, Monsieur Stéphane Lefèbvre domicilié(e) Place des Halles - 28000 - Chartres - France.

La marque CHARTRES METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTRES METROPOLE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.

Chartres métropole a également déposé les autres marques suivantes : LE PORTAIL DES SAVOIR-FAIRE , C CHARTRES , CM EAU CHARTRES METROPOLE , CHARTRES RENOV'HABITAT Un service gratuit de Chartres métropole , S SPORTS CHARTRES METROPOLE


Chartres métropole - Place des Halles - 28000 - Chartres - France


Chartres métropole, Monsieur Stéphane Lefèbvre - Place des Halles - 28000 - Chartres - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation).